Redevances Redevances

  • Tarifs des redevances

    Tarifs des redevances. Tarifs des redevances. Tarifs des redevances aéroportuaires 2018. Tarifs des redevances aéroportuaires 2017
  • Conditions générales des redevances aéroportuaires

    1 rue de France- 93290 Tremblay en France 552 016 628 RCS Bobigny / CONDITIONS GENERALES DES REDEVANCES AEROPORTUAIRES TARIFS DES REDEVANCES POUR SERVICES RENDUS POUR LES AERODROMES D'AVIATION GENERALE VISEES A L'ARTICLE D. 251 DU CODE DE L'AVIATION CIVILE. / 1. PRINCIPES GENERAUX Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de facturation des redevances aéroportuaires sur les aérodromes d'aviation générale exploités par Aéroports de Paris ainsi que sur l'héliport d'Issy -les Moulineaux. (Ci après "les Redevances
  • 27/02/2009 - Tarifs 2009 des redevances aéroportuaires

    Paris, le 27 février 2009 Aéroports de Paris Tarifs 2009 des redevances aéroportuaires Dans cadre de contrat de régulation économique (CRE) signé avec l'Etat pour la période 20062010... une proposition d'augmentation moyenne de 5 5 % de redevances aéroportuaires principales et de 5 3 % de er redevances aéroportuaires accessoires
  • 22/07/2005 - Décret no 2005-827 du 20 juillet 2005 relatif aux redevances

    DU TOURISME ET DE LA MER Décret no 2005- 827 du 20 juillet 2005 relatif aux redevances pour services rendus sur les aéroports NOR... 231- 1 et R. 232- 2, les services publics aéroportuaires donnant lieu à la perception de redevances en application de l'article L... "1o Les redevances comprennent notamment
  • Cargo

    Tarifs des redevances. Tarifs des redevances
  • Cargo - Offres et services

    Tarifs des redevances. Tarifs des redevances
  • Tarifs de coordination

    Redevance de coordination perçue à profit de l'association pour la coordination des créneaux horaires (COHOR. En application de l'article 4 de l'arrêté du 22 février 2017 établissant la procédure de fixation et de publication du tarif de la redevance pour service rendu à titre de missions de coordination et de facilitation d'horaires sur les aérodromes, Aéroports de Paris rend publique la décision du 15 janvier 2018 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu à titre de missions de coordination et de facilitation d'horaires sur les aérodromes, prise par le ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer
  • ADP - Tarifs 2018-notifiés et homologués incluant PHMR CDG

    1 rue de France, 93290 Tremblay -en France 552 016 628 RCS Paris / TARIFS DES REDEVANCES POUR SERVICES RENDUS VISEES AUX ARTICLES R 224 -1 ET R 224 -2 DU CODE DE L'AVIATION CIVILE POUR LES AEROPORTS PARIS -CHARLES DE GAULLE... les tarifs des redevances aéroportuaires, fixés pour la période tarifaire 2018 à sens de Contrat de Régulation Economique (CRE) 2016- 2020 conclu entre l'Etat et Aéroports de Paris
  • Microsoft Word - Proposition tarifaire 2007.doc

    Proposition tarifaire pour les redevances aéronautiques 2007 Dans cadre de Contrat de Régulation Economique en vigueur et compte tenu de la forte croissance du trafic en 20061... Orly, que la hausse des tarifs des redevances aéronautiques des aéroports de Paris... Aéroports de Paris a accueilli 78 7 millions de passagers. er Annexe L'augmentation moyenne des redevances principales proposées pour les aéroports de Paris- Charles de Gaulle et Paris- Orly se décompose de la manière suivante
  • ADP - Tarifs 2017 -Notifiés et homologués

    291, boulevard Raspail -PARIS (14e) 552 016 628 RCS Paris / TARIFS DES REDEVANCES POUR SERVICES RENDUS VISEES AUX ARTICLES R 224 -1 ET R 224 -2 DU CODE DE L'AVIATION CIVILE POUR LES AEROPORTS PARIS -CHARLES DE GAULLE... les tarifs des redevances aéroportuaires, fixés pour la période tarifaire 2017 à sens de Contrat de Régulation Economique (CRE) 2016- 2020 conclu entre l'Etat et Aéroports de Paris