Tarifs des redevances

  • Tarifs des redevances

    Tarifs des redevances. Tarifs des redevances. Tarifs des redevances aéroportuaires 2016. Tarifs des redevances aéroportuaires 2017
  • 27/02/2009 - Tarifs 2009 des redevances aéroportuaires

    Paris, le 27 février 2009 Aéroports de Paris Tarifs 2009 des redevances aéroportuaires Dans cadre de contrat de régulation économique (CRE) signé avec l'Etat pour la période 20062010
  • Tarifs de coordination

    En application de l'article 4 de l'arrêté du 22 février 2017 établissant la procédure de fixation et de publication du tarif de la redevance pour service rendu à titre de missions de coordination et de facilitation d' horaires sur les aérodromes, Aéroports de Paris rend publique la décision du 4 mai 2017 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu à titre de missions de coordination et de facilitation d' horaires sur les aérodromes, prise par le ministre de l'environnement, de l' énergie et de la mer
  • Cargo

    Tarifs des redevances. Tarifs des redevances
  • ADP - Tarifs 2017 -AAG

    TARIFS DES REDEVANCES POUR SERVICES RENDUS VISEES AUX ARTICLES R... 251 DU MEME CODE / Les tarifs des redevances aéroportuaires des Aérodromes d' Aviation Générale sont soumis aux conditions générales tarifaires des redevances aéronautiques d' Aéroports de Paris... Les tarifs de la redevance sont fonction de la durée du stationnement, des caractéristiques de l'aéronef (masse maximale certifiée au décollage- MMD) et des caractéristiques de l'aire de stationnement
  • ADP -Tarifs 2015 - Version française

    291, boulevard Raspail -PARIS (14e) 552 016 628 RCS Paris TARIFS DES REDEVANCES POUR SERVICES RENDUS VISEES AUX ARTICLES R 224 -1 ET R 224 -2 DU CODE DE L'AVIATION CIVILE POUR LES AEROPORTS PARIS -CHARLES DE GAULLE... les tarifs des redevances aéroportuaires, fixés pour la période tarifaire 2015 à sens de Contrat de Régulation Economique (CRE) 20112015 conclu entre l'Etat et Aéroports de Paris
  • Cargo - Offres et services

    Tarifs des redevances. Tarifs des redevances
  • ADP - Tarifs 2017 -Notifiés et homologués

    291, boulevard Raspail -PARIS (14e) 552 016 628 RCS Paris / TARIFS DES REDEVANCES POUR SERVICES RENDUS VISEES AUX ARTICLES R 224 -1 ET R 224 -2 DU CODE DE L'AVIATION CIVILE POUR LES AEROPORTS PARIS -CHARLES DE GAULLE... les tarifs des redevances aéroportuaires, fixés pour la période tarifaire 2017 à sens de Contrat de Régulation Economique (CRE) 2016- 2020 conclu entre l'Etat et Aéroports de Paris
  • Conditions générales des redevances aéroportuaires

    1 rue de France- 93290 Tremblay en France 552 016 628 RCS Bobigny / CONDITIONS GENERALES DES REDEVANCES AEROPORTUAIRES TARIFS DES REDEVANCES POUR SERVICES RENDUS POUR LES AERODROMES D' AVIATION GENERALE VISEES A L'ARTICLE D. 251 DU CODE DE L'AVIATION CIVILE. / 1... Les tarifs de la redevance sont fonction de la durée du stationnement et des caractéristiques de l'aéronef (masse maximale certifiée au décollage- MMD
  • ADP- Tarifs 2016

    291, boulevard Raspail -PARIS (14e) 552 016 628 RCS Paris TARIFS DES REDEVANCES POUR SERVICES RENDUS VISEES AUX ARTICLES R 224 -1 ET R 224 -2 DU CODE DE L'AVIATION CIVILE POUR LES AEROPORTS PARIS -CHARLES DE GAULLE... les tarifs des redevances aéroportuaires fixés pour la période tarifaire 2016 à sens de Contrat de régulation économique 2016- 2020 conclu entre l'Etat et Aéroports de Paris et homologués par l'Autorité de supervision indépendante instituée par ce même décret acquièrent dès leur publication un caractère exécutoire à compter de 1er avril 2016.1